Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), nous vous informons des éléments suivants :
1. Informations sur l’entreprise
Nom ou dénomination sociale : L’entreprise VELO 06, propriétaire du site de vente eveloelectrique.fr
Statut juridique : SARL
Adresse du siège social : 473 Boulevard des Italiens, 06270 Villeneuve-Loubet, France
Capital social : 1 000 000 000 €
Numéro SIRET : 837 615 699 00027
Numéro SIREN : 837 615 699
Numéro RCS : Antibes B 837 615 699
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR29837615699
2. Responsable de la publication
Nom et prénom : Luc Paul
Fonction : Gérant
3. Coordonnées de contact
Adresse e-mail : info@eveloboutique.fr
Téléphone : (+33) 904-748-000
URL : https://eveloboutique.fr/
4. Hébergement du site
Le site est hébergé par : pour des raisons de sécurités les information si après son facultatif.
Nom de l’hébergeur : (facultatif)
Adresse de l’hébergeur : (facultatif)
Téléphone de l’hébergeur : (facultatif)
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, etc.) présents sur le site eveloelectrique.fr sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou utilisation de ces contenus, de quelque manière que ce soit, sans autorisation préalable écrite de VELO 06, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
6. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs du site disposent de droits d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Ces droits peuvent être exercés par e-mail à l’adresse info@eveloboutique.fr ou via le formulaire de contact disponible sur le site.
Pour toute question relative à la gestion des données personnelles, veuillez contacter notre équipe à l’adresse mentionnée ci-dessus.
7. Responsabilité
L’entreprise VELO 06 met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs ou omissions ni des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.